Types de visites & périodicité

Les modalités et la périodicité du suivi individuel médicoprofessionnel des salariés sont fixés par le médecin du travail dans le cadre d’un protocole d’actions. Chaque salarié bénéficie donc d’un suivi adapté à son âge, son poste de travail, son environnement de travail et son état de santé.

A l'embauche :

Cas général

Tout salarié bénéficie d’une Visite d’Information et de Prévention (VIP) réalisée par un professionnel de santé (médecin du travail, infirmier santé travail…) dans un délai maximum de 3 mois à compter de la prise effective du poste de travail.

Suivi Individuel Adapté

Les salariés travailleurs de nuit, de moins de 18 ans non affectés à des travaux réglementés, exposés à des agents biologiques du groupe 2 (article R4421-3 du code du travail) ou à des champs électromagnétiques (si VLE dépassée) bénéficient d’une Visite d’Information et de Prévention (VIP) réalisée par un professionnel de santé (médecin du travail, infirmier santé travail…) avant la prise de poste.

Les travailleurs handicapés, titulaires d’une pension d’invalidité et les femmes enceintes ou allaitantes bénéficient d’une Visite d’Information et de Prévention (VIP) dans un délai maximum de 3 mois à compter de la prise effective du poste. Elle est réalisée par un professionnel de santé qui réorientera le salarié vers le médecin du travail ; lorsque l’employeur est informé, elle peut être organisée directement avec le médecin du travail.

Suivi Individuel Renforcé

Les travailleurs exposés à des risques particuliers mentionnés à l’article R.4624-23 du Code du travail (voir encadré ci-dessous) bénéficient d’un Examen Médical d’Aptitude réalisé par le médecin du travail avant la prise de poste.

Périodicité :

Cas général :

Le travailleur bénéficie d’un renouvellement de la Visite d’Information et de Prévention (VIP) réalisée par un professionnel de santé (médecin du travail, infirmier santé travail…) selon un délai fixé par le médecin du travail et ne pouvant excéder 5 ans.

Suivi Individuel Adapté

Les salariés travailleurs de nuit, les travailleurs handicapés ou titulaires d’une pension d’invalidité bénéficient d’un renouvellement de la Visite d’Information et de Prévention (VIP) réalisée par un professionnel de santé (médecin du travail, infirmier santé travail…) selon un délai fixé par le médecin du travail et ne pouvant excéder 3 ans.

Les femmes enceintes ou allaitantes bénéficient d’une Visite d’Information et de Prévention (VIP) réalisée par le médecin du travail sur demande et sans délai.

Suivi Individuel Renforcé

Les travailleurs exposés à des risques particuliers mentionnés à l’article R.4624-23 du Code du travail (voir encadré ci-dessous) bénéficient d’un renouvellement de l’Examen Médical d’Aptitude réalisé par le médecin du travail selon une périodicité qu’il détermine et ne pouvant excéder 4 ans.

Une visite intermédiaire est effectuée par un professionnel de santé (médecin du travail, infirmier santé travail…) au plus tard 2 ans après la visite avec le médecin du travail.

Reprise :

Le travailleur bénéficie d'un examen de reprise du travail par le médecin du travail après un congé de maternité, après une absence pour cause de maladie professionnelle et après une absence d'au moins trente jours pour cause d'accident du travail, de maladie ou d'accident non professionnel.

Dès que l'employeur a connaissance de la date de la fin de l'arrêt de travail, il saisit le service de santé au travail qui organise l'examen de reprise le jour de la reprise effective du travail par le travailleur, et au plus tard dans un délai de huit jours qui suivent cette reprise.

Préreprise :

En vue de favoriser le maintien dans l'emploi des travailleurs en arrêt de travail d'une durée de plus de trois mois, une visite de préreprise est organisée par le médecin du travail à l'initiative du médecin traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du travailleur.

A la demande :

Indépendamment des autres visites, le travailleur bénéficie, à sa demande ou à celle de l'employeur, d'un examen par le médecin du travail.
Le travailleur peut solliciter notamment une visite médicale, lorsqu'il anticipe un risque d'inaptitude, dans l'objectif d'engager une démarche de maintien en emploi et de bénéficier d'un accompagnement personnalisé. La demande du travailleur ne peut motiver aucune sanction.

Le médecin du travail peut également organiser une visite médicale pour tout travailleur le nécessitant.

Examens complémentaires :

Les examens médicaux complémentaires en lien avec l’exposition professionnelle (bilans sanguins, radiographies, scanners, consultations psychologue du travail, etc.) sont réalisés à l’initiative du médecin du travail lorsqu’ils sont nécessaires et dans des conditions garantissant le respect de leur anonymat.

Leur coût est assumé par le service de santé au travail, sauf exceptions réglementaires (compris dans les cotisations des entreprises adhérentes).

Travailleurs exposés à des risques particuliers - Suivi Individuel Renforcé :

Les postes présentant des risques particuliers mentionnés au premier alinéa de l'article L.4624-2 du code du travail sont ceux exposant les travailleurs :

  1. A l'amiante ;
  2. Au plomb dans les conditions prévues à l'article R.4412-160 ;
  3. Aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction mentionnés à l'article R.4412-60 ;
  4. Aux agents biologiques des groupes 3 et 4 mentionnés à l’article R.4421-3 ;
  5. Aux rayonnements ionisants ;
  6. Au risque hyperbare ;
  7. Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages.

Présente également des risques particuliers tout poste pour lequel l'affectation sur celui-ci est conditionnée à un examen d'aptitude spécifique prévu par le Code du travail.

Cela concerne notamment :

  • Travailleurs titulaires d’une autorisation de conduite (conducteurs d’engins / CACES) définis à l’article R.4323-56.
  • Jeunes de moins de 18 ans exposés à des travaux dangereux, tel que défini à l’article R.4153-40.
  • Travailleurs autorisés à effectuer des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage (habilitation électrique) dans les conditions prévues à l’article R.4544-10. 
  • Manutention manuelle inévitable de charges supérieures à 55 kilogrammes dans les conditions définies à l’article R.4541-9.