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Salariés Temps partiel thérapeutique

Le temps partiel thérapeutique est un dispositif de la sécurité sociale qui permet de travailler à temps partiel (30 %, 70 %...), en fonction, par exemple, des préconisations du Médecin du Travail lors de la visite de pré-reprise et des possibilités organisationnelles de l'entreprise.

Le salarié est payé par son employeur pour le temps travaillé, et la Sécurité Sociale verse un complément (Indemnités Journalières).

Qui est concerné ?

  • Salariés en situation de reprise suite à un arrêt de travail de longue durée (si AT/MP : "Travail Léger") ;
  • Suivis Affections Longue Durée (ALD) soumis à protocole de soins.

Pourquoi ?

  • Reprise progressive de son travail et afin de favoriser un retour dans l’emploi ;
  • Poursuivre la prise en charge médicale.

Sur quelle durée ?

  • Accordé pour une durée limitée variable selon la pathologie du salarié.
  • Il est prescrit et renouvelé par le médecin traitant ou spécialiste.

Quelle démarche ?

Le Temps Partiel Thérapeutique est prescrit par le médecin traitant lorsqu’il estime que son patient ne peut pas reprendre une activité à temps plein, mais qu’il juge que la reprise d’une activité peut contribuer à son rétablissement.

  • Rendez-vous avec un médecin : le temps partiel thérapeutique doit être prescrit par le médecin traitant ou par un spécialiste. Il précisera le pourcentage d'activité (50%, 80%...) ; Il est conseillé d’en parler à son employeur pour avoir son accord ;
  • Transmettre à la CPAM la prescription médicale du médecin traitant (ou spécialiste). Elle donnera alors son accord ou son refus, après avis du médecin conseil, pour l’indemnisation du temps partiel thérapeutique.
  • Rendez-vous avec le médecin du travail (visite de pré-reprise ou de reprise) qui prend contact avec l’employeur pour organiser et fixer les modalités de reprise et de temps partiel thérapeutique. Lors de la visite de reprise, le médecin du travail émettra une attestation de suivi ou un avis d'aptitude précisant les modalités de reprise.

Le travail à temps partiel thérapeutique peut s’anticiper, lors de la visite de Pré-Reprise avec le médecin du travail.